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Marques déposées par DEPARTEMENT de Loire-Atlantique Collectivite territoriale
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TranscenDanse
Marque expirée - Marque en non vigueur

TranscenDanse
DEPARTEMENT de Loire-Atlantique Collectivite territoriale

Numéro de dépôt :
3518073
Date de dépôt :
23/07/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
23/07/2017
TranscenDanse de DEPARTEMENT de Loire-Atlantique Collectivite territoriale

Présentation de la marque TranscenDanse

Déposée le 23 juillet 2007 par DEPARTEMENT de Loire-Atlantique Collectivite territoriale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « TranscenDanse »

Le déposant est DEPARTEMENT de Loire-Atlantique Collectivite territoriale domicilié(e) 3 quai Ceineray,44041 NANTES - 44041 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Conseil general de Loire-Atlantique domicilié(e) 3 quai Ceineray,44041 NANTES - 44041 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TranscenDanse est expirée depuis le 23 juillet 2017.

DEPARTEMENT de Loire-Atlantique Collectivite territoriale a également déposé les autres marques suivantes : Canal Cg


DEPARTEMENT de Loire-Atlantique Collectivite territoriale - 3 quai Ceineray,44041 NANTES - 44041 - France


Conseil general de Loire-Atlantique - 3 quai Ceineray,44041 NANTES - 44041 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-01

Publication - Publication le 7 sept. 2007 au BOPI 2007-36

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles.